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Conditions Générales d'Utilisation

Dernière mise à jour : 21 septembre 2026.

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Conduite interdite

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Propriété du contenu du site, marques et utilisation limitée autorisée

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Services tiers et liens

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Disponibilité, modifications, suspension et résiliation

Le site est fourni tel quel, sans garantie de disponibilité continue. ovationixly.info peut modifier, suspendre ou résilier le site à tout moment sans préavis. Les modifications des conditions seront publiées ici et prendront effet immédiatement pour les nouveaux utilisateurs.

Avertissements sous réserve de la loi consommation obligatoire

Les informations sur les réunions de stratégie organisationnelle sont fournies à titre informatif uniquement. ovationixly.info ne garantit pas l'exactitude ou l'exhaustivité et décline toute responsabilité pour les décisions prises sur cette base, sous réserve des droits non exclusifs des consommateurs belges et européens.

Limitation de responsabilité

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Indemnisation

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Loi applicable, tribunaux et droits de litige consommateur

Ces conditions sont régies par le droit belge. Les litiges seront soumis aux tribunaux de Bruxelles, avec possibilité pour les consommateurs d'utiliser les mécanismes de résolution alternative des litiges en Belgique ou via la plateforme européenne ODR.

Divisibilité, renonciation, modifications, voie de contact et date de mise à jour

Si une disposition est invalide, les autres restent en vigueur. Le non-exercice d'un droit ne constitue pas une renonciation. Contactez ovationixly.info via [email protected], +32 4 387 87 37 ou Barchon Business Center, Parc Artisanal 11-13, B-4671 Blégny, Belgium pour toute question. Ces conditions peuvent être modifiées à tout moment, avec effet immédiat après publication.